Mentions légales

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1. Éditeur du site
Nom / raison sociale : OXMOSE PROD
Forme juridique : SAS
Siège social : 28 avenue de Marinville, 94100 Saint-Maur-des-Fossés, France
Responsable de la publication : Maxime Rivière
Adresse email : contact@oxmoseprod.fr
 

2. Hébergeur
Nom : Wix Online Platform Limited Centre d'assistance Wix+1
Siège social : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande Centre d'assistance Wix+1
Téléphone : +1 415-639-9034 Promoovoir+1
 

3. Identifiants légaux
Numéro SIREN / SIRET : 844 236 380 00011
Adresse de l’immatriculation : 115 rue Jean Jaurès, 94700 Maisons-Alfort, France
Numéro de TVA intracommunautaire : FR61 844236380
 

4. Nature du site
Site vitrine. Aucun stock n’est stocké sur le site, sauf les informations fournies via le formulaire de contact rempli par les visiteurs.
 

5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, images, logos, graphismes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou exploitation non autorisée des contenus est interdite (sauf accord écrit préalable).
 

6. Données personnelles / Formulaire de contact

• Seules les données explicitement fournies via le formulaire de contact seront collectées (nom, email, message, etc.).

• Ces données seront utilisées uniquement pour répondre aux demandes de contact.

• Aucun traitement de données sensible, commercial ou statistique sans le consentement explicite de l’utilisateur.

• Les utilisateurs disposent des droits d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant, conformément au RGPD. Pour exercer ces droits, contacter l’éditeur à l’adresse : contact@oxmoseprod.fr.

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7. Cookies

• Le site utilise les cookies essentiels pour son fonctionnement (navigation, affichage, etc.), et potentiellement d’autres cookies si des plugins / outils externes l’exigent.

• Lorsque des cookies non essentiels sont utilisés, l’utilisateur sera informé et son consentement sera demandé.

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8. Responsabilité

• L’éditeur ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site, et n’est pas responsable des dommages résultant de leur utilisation.

• En cas de lien vers des sites tiers, l’éditeur n’est pas responsable du contenu de ces sites.

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9. Droit applicable et juridiction compétente
Le site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de OXMOSE PROD.